Page 6 - Catégorie ouverte

DIRECTION Version 1.2
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 6/66
CIVILE 26/03/2021

1. Je suis déjà utilisateur, suis-je concerné par la catégorie

Ouverte ?

1.1. Pourquoi lire ce guide ?

Ce guide présente les grands principes de sécurité et les règles pour utiliser un aéronef
circulant sans équipage à bord dans un cadre de loisir ou professionnel simplifié en France.

Ces utilisations rentrent désormais dans un cadre réglementaire européen, qu’on appelle
« Catégorie Ouverte ».

En lisant ce guide, vous comprendrez :
- Pourquoi il est important de respecter les règles d’utilisation d’un aéronef circulant sans
équipage à bord ;
- Quelles sont les règles d’utilisation de ces aéronefs, quel type d'UAS pour quelle
utilisation ;
- Quelles sont les différences avec les anciennes règles et comment continuer à faire
voler son UAS ;
- Quelles démarches entreprendre avant mon premier vol, comment se former et
comment s’enregistrer ;
- Ce qu’il faut vérifier avant tout vol et durant les vols.
Après avoir lu ce guide, vous aurez toutes les cartes en main pour faire voler un UAS en toute
sécurité en catégorie ouverte, que ce soit pour le plaisir ou dans le cadre de votre activité
professionnelle.

N’oubliez pas que d’autres guides ont été édités pour des usages plus complexes d'aéronefs
(catégorie Spécifique), ou pour des utilisations en association d’aéromodélisme. N’hésitez pas
à les lire !

1.2. Drone, aéronef sans équipage à bord, UAS

L’utilisation en extérieur d’engins volants, même lorsqu’ils sont de petite taille, qu’ils ne
transportent personne à leur bord et qu’ils sont utilisés à basse hauteur, est considérée comme
une activité aérienne et relève donc de la réglementation applicable à l’aviation civile.
Drones ? UAS ?
Un glossaire en annexe 1 rappelle la définition des notions principales utilisées dans ce
guide.
Précisons d’entrée que la réglementation européenne désigne les engins volants sans
équipage à bord (mais pouvant potentiellement transporter des passagers), ce qui
recouvre les « drones » et les aéromodèles, par l’expression « aéronef* qui circule
sans équipage à bord ». Cela correspond au sigle anglais « UAS » (Unmanned Air
Systems**), qui est également le terme utilisé dans la traduction française de la
réglementation. Dans le cadre du présent guide, les termes d'aéronefs sans équipage
à bord et d’ « UAS » seront utilisés de façon indifférenciée.
* Le terme « aéronef » désigne tout « appareil capable de s’élever ou de circuler dans les airs »
comme un avion, un planeur, un hélicoptère, un multicoptère, une montgolfière, un dirigeable…
Les aéronefs dont divisés en « aérodynes » ou « aérostats » en fonction de leur mode de
sustentation : voir le glossaire.
** Le terme « system » (système) reflète le fait que l’engin volant proprement dit est indissociable
de son dispositif de commande et de contrôle (radiocommande voire « station sol » et toute la
chaîne de transmission qui peut inclure des relais comme des satellites).