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GENERALE GUIDE DSAC Page : Version 1.5
du
DE L'AVIATION CATÉGORIE SPÉCIFIQUE 81/114 28/02/2022
CIVILE

* Si l’UAS n’a pas été enregistré parce que sa masse est inférieure à 800 g, il ne doit
pas être utilisé à une masse supérieure ou égale à 800 g

Le télépilote doit s’assurer que l’aéronef reste à l’intérieur du volume maximal défini pour le
vol (voir § 23.2) :
- Pour les limites horizontales : visuellement ou, en cas de vol hors vue, au moyen des
informations de positionnement disponibles sur la station sol ;
- Pour les limites verticales : au moyen des informations d’altitude disponibles sur la station
sol, ou, pour les aéronefs captifs ne disposant pas d’une information d’altitude ou de hauteur
basée sur un capteur barométrique, en utilisant la longueur du moyen de retenue de
l’aéronef.

Lorsque l’aéronef sort du volume maximal de vol, le télépilote doit prendre immédiatement les
actions nécessaires pour rétablir la sécurité du vol ou, si nécessaire, commander un
atterrissage d’urgence par coupure des moteurs et activer le dispositif de protection des tiers
si un tel dispositif est requis.

25.3. Séparation des autres aéronefs

Les aéronefs doivent respecter les règles de l’air, telles que définies dans le règlement UE
923/2012.

a) En vue
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Le télépilote d’un aéronef évoluant en vue est responsable de l’évitement des autres aéronefs :
- Il doit détecter visuellement et auditivement tout rapprochement d’aéronef ;
- Il doit céder le passage à tout aéronef habité et doit appliquer vis-à-vis des autres
aéronefs sans équipage à bord les dispositions de prévention des abordages prévues par
les règles de l’air.
Priorité aux aéronefs habités
Un vol ne doit pas être entrepris ou un vol en cours doit être interrompu si un aéronef
habité se trouve à proximité.

Prévention des abordages entre aéronefs sans équipage à bord
Les règles de l’air définissent des règles de priorité entre aéronefs (en simplifiant :
priorité à droite, priorité à l’aéronef le plus bas, priorité à l'aéronef le moins
manœuvrant).
Ces règles font partie du programme du certificat d’aptitude théorique.
b) Hors vue
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Avant le décollage, le télépilote doit s’assurer de l’absence d’aéronefs à proximité.
Si au cours du vol le télépilote détecte le rapprochement d’un aéronef, il doit prendre toute
mesure nécessaire pour lui céder le passage.
Vol dans les nuages :
- Le télépilote doit veiller à ce que l’aéronef reste hors des nuages, de façon à rester visible
des autres aéronefs. Voir au § 24.1 les questions relatives à la météo en préparation du
vol.

71 [Esp] Art. 3.4

72 [Esp] Art. 3.6